CGV-CGU
Conditions Générales de Vente (CGV) :
Objet : Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toutes les ventes de produits digitaux et physiques ainsi que la prestation de services effectuées par [Nom de l’entreprise] via son site web ou tout autre canal de vente.
Produits et Services : [Nom de l’entreprise] propose à la vente des produits digitaux, tels que des templates de site web, des formations en ligne, etc., des produits physiques, comme des produits dérivés, des livres, etc., ainsi que des services, notamment des prestations d’agent marketing.
Commandes : Les commandes sont effectuées en ligne via le site web de [Nom de l’entreprise]. Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande. La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
Prix et Paiement : Les prix des produits et services sont indiqués en euros et toutes taxes comprises. Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé accepté par [Nom de l’entreprise].
Livraison : Pour les produits physiques, la livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont estimés lors de la commande et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits.
Droits de Rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits physiques pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour les produits digitaux et les services, aucun droit de rétractation n’est applicable.
Garantie et Responsabilité : [Nom de l’entreprise] s’engage à fournir des produits et services conformes aux descriptions et spécifications mentionnées lors de la commande. En cas de non-conformité, le client peut demander un remboursement ou un échange du produit concerné.
Protection des Données : Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité de [Nom de l’entreprise].
Loi Applicable et Litiges : Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) :
Les Conditions Générales d’Utilisation régissent l’utilisation du site web et des services proposés par [Nom de l’entreprise]. Ces CGU sont disponibles sur le site web et tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter.
Utilisation du Site : L’utilisateur s’engage à utiliser le site web et les services proposés de manière licite et conforme aux présentes CGU. Toute utilisation abusive ou contraire à la loi est strictement interdite.
Contenu et Propriété Intellectuelle : Le contenu du site web, y compris les textes, les images, les vidéos, etc., est la propriété de [Nom de l’entreprise] ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Responsabilité : [Nom de l’entreprise] s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site web, mais ne peut garantir l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. L’utilisateur utilise le site web à ses propres risques et [Nom de l’entreprise] décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l’utilisation du site web ou des informations qui y sont contenues.
Cookies : Le site web utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En utilisant le site web, l’utilisateur consent à l’utilisation de cookies conformément à la politique de cookies de [Nom de l’entreprise].
Modification des CGU : [Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Droit Applicable et Litiges : Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.